Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SANOFI BIO INDUSTRIES
/
CITROLIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITROLIGHT
SANOFI BIO INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
93462612
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque CITROLIGHT

Déposée le 1 avril 1993 par la société SANOFI BIO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société SANOFI BIO INDUSTRIES domicilié(e) 66 avenue Marceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques - France.

La marque CITROLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROLIGHT est expirée depuis le 1 avril 2003.

SANOFI BIO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SODOPAL , JMB , SEMOKA , PROVALBIO , INDOS , ALPINA , LY , GOMOIDE , EMULSTAB , INFO GELATINE


SANOFI BIO INDUSTRIES - 66 avenue Marceau, 75008 PARIS - France - SIREN 712043686


ELF SANOFI Service des Marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300170 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164198 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°300169 - Publication au BOPI 2000-05-15

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Edulcorants naturels ou artificiels à base de citron.Produits sucrants ou adoucissants à base de citron (à l'exception du sucre)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.